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[LES SUJETS SERIEUX] Defaut de reduction de vitesse --> 4 points en moins Empty [LES SUJETS SERIEUX] Defaut de reduction de vitesse --> 4 points en moins

Lun 14 Juil 2008 - 10:53
Salut a tous, je rentre d'une soirée a la bernerie aprés avoir bu 1 bierre....
Je rencontre par hasard les bleue qui me controle:
Controle alcolemie : RAS
Cependant, histoire de faire chier, ils me foute une prune pour "defaut de reduction de vitesse d'un vehicule autre qu'a moteur"

Ils n'avait aucun radar donc aucun moyen de connaitre ma vitesse qui etait certe un peu plus elever que les 30 km/H.... mais 4 points ca me parrait enorme!

Si quelqu'un peut m'aider.... comment contester cette contravention? Je ne peut pas jouer sur le fait qu'il y ai marquer "autre qu'a moteur?"
Ou sur le fait qu'il n'y avait aucun moyen de control de la vitesse? (pas de radar ni rien....)

Voici l'article qui est noté sur le PV; j'ai été voir sur legifrance:

R413-17 du code de la route.


Je suis blasé, il ne me reste plus que 2 points, et je suis reparti pour 3 ans de permis probatoir! HELP

De plus aprés observation minutieuse du pv:

Il n'y a aucune adresse indiquée pour contester ce PV.
Case cochée n° 4 bis avec 90€ d'amande sur une premiere page, sur la seconde c'est le cas n°4 avec normalement 135 € d'amande.
La rue d'arrestation est indiquée mais le numero n'est pas notifié sur le PV, la rue se divisant en zone 30 et 50 ils ne pruvent rien prouver non?
Et l'expression "vehicule autre qu'a moteur".

De plus aucun radar pour controler ma vitesse.

Y'as pas un juriste pour m'aider ici?
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Lun 14 Juil 2008 - 12:05
putain les baloches !!! bonne chance a toi mon remi
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Lun 14 Juil 2008 - 12:05
tout default d ecrite sur un pv est caduque j ai eu un pv une fois il avait mit volwagen alors que moi j avait un seat je me suis renseigne aupres d une aide juridic et pv saute
il faut faire une lettre au procoreur en expliquant les fait et photocopie de l erreur et apres c lui qui deside
mais ca marche pas toujour
une autre fois j ai eu un accident en bar endormi au volant et fosse
les bleus mont mit un pv pour non maitrisse et vitesse excessive et quand je l eur est demande comment il avait pu savoir que j etait en excet de vitesse ils m ont repondu au trace de freinage alors que j avait pas freine je dormait moi
j ai conteste et fait une lettre au procureur et la ca a ete rejete

oublie pas que pour avoir le droit de conteste faut payer avant le pv
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Lun 14 Juil 2008 - 12:07
arff pas dez chance sinon pour l'amende tu ne peut rien faire moi ils mont déja eu de la meme facon mais pas de point en moin. d'ailleur quand j'ai commencé a contesté il ma sorti un petit carnet rouge avec l'article comme quoi ils sont formé et assermenté pour évaluer la vitesse d'un véhicule..
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Lun 14 Juil 2008 - 12:15
motardman a écrit:tout default d ecrite sur un pv est caduque j ai eu un pv une fois il avait mit volwagen alors que moi j avait un seat je me suis renseigne aupres d une aide juridic et pv saute
il faut faire une lettre au procoreur en expliquant les fait et photocopie de l erreur et apres c lui qui deside
mais ca marche pas toujour
une autre fois j ai eu un accident en bar endormi au volant et fosse
les bleus mont mit un pv pour non maitrisse et vitesse excessive et quand je l eur est demande comment il avait pu savoir que j etait en excet de vitesse ils m ont repondu au trace de freinage alors que j avait pas freine je dormait moi
j ai conteste et fait une lettre au procureur et la ca a ete rejete

oublie pas que pour avoir le droit de conteste faut payer avant le pv

Tu es sur qu'il faut payer avant de contester? sur le pv il y a marqué: "le paiment de la contravention entraine reconnaissance de la realité de la contravention et par la meme la redution des point du permis".



Nouvelle erreure sur le PV l'article qui reprimende est noté sur le PV c'est le R413-14, IV. Hors mon amis legifrance ne le toruve pas, l'article R413-14 s'arrete a l'alinea III.
Est ce encore une cause de contestation? (vice de forme du PV)

J'ai vu sur un autre site que les ciconstances doivent etre definies, hors ici elles ne sont pas ecrites sur le pv.
Voila ce qui y est ecrit:

"Defaut de reduction de vitese d'un vehicule autre qu'à moteur en raison des circonstances. Prevue par l'article R 413-17 du CR et reprimé par l'article R413-14, IV du CR."
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Lun 14 Juil 2008 - 12:56
moi je pige pas le "autre qu'un moteur" qu'est ce qu'il veulent dire ????
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Lun 14 Juil 2008 - 13:22
oula85 a écrit:moi je pige pas le "autre qu'un moteur" qu'est ce qu'il veulent dire ????

Idem capte pas cette phrase .... scratch

Courage Remi Wink Je suis sur le cul, il cherchent vraiment la m#&'de parfois pale

Je ne sais pas ce que ca donne, j'avais entendu parlé de ce site à la TV : http://www.aaallopv.com/forum.html

Si ca peu t'aider Wink
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Lun 14 Juil 2008 - 13:23
"autre qu a moteur " ca fait un velo ca je pense qui c plante en remplisant son pv

le probleme c que tu peut contesté avant de payé mais le temp que le procureur recoit et lise ta lettre il vont te mojoré et tu devra payé encore plus cher

tu devrait te renseigne aupres d un aide juridique ou encore dans un cabinet d avocat le renseignement sont gratuit la prochaine fois en esperant que ca n arrive pas quand tu signe le pv tu demande a conteste le pv tout de suite
ils doivent avoir de quoi prendre en conte ta contestation et la si l ont pas les dossier prevu sont baisse mais en general il l ont mais au moin c fait tout de suite
mois je l est dejas fait mais bon comme je te lest dit ca marche pas a chaque fois
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Lun 14 Juil 2008 - 13:48
Tu as 45 jours pour payer ton PV donc tu as largement le temps de faire ta lettre de contestation.

Ensuite, regardes bien ton PV, par exemple ma mere s'est fait prendre au radar mobile de la caisse banalisée de Fontenay, et ces cons ce sont plantés dans le code postal du village, au lieu de Vix dans le 85, ils ont mis Vix dans le 24...

Sinon, inscrit toi sur le site aaallopv.com
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Lun 14 Juil 2008 - 14:16
j avais le meme truc sauf que les flic me suivé deriere j été en exces de vitesse 220 eu lieu de 90 mais vu qu il s avait pas de radar j avais eu que 90 euros d amende et 2 point en moin pour conduite dangereuse c est ce qu il s avait mis mais pour ton cas vu qu il te suivait pas il ton arrété a un controle de gendarmerie banal ils peuvent rien dire pour la vitesse normalement enfin je crois scratch
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Mar 15 Juil 2008 - 1:39
Slt ! oui en effet je crois qu'il y a un soucis dans le pv qu'ils t'ont mis alors à ta place j'irai me renseigner à la préfecture ou alors a UFC Que choisir ce sont des juristes qui peuvent t'aider et mm rédiger le courrier de contestation.

Bon courage en tous cas



PS : tu m'as mis un doute sur le permis prob ... si tu perds des points pdt cette période, le délais est prolongé de 3 ans pour récupérer les points ms pas concernant le A et les vitesses ( 80 ) quand même, si ?
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Mar 15 Juil 2008 - 20:43
Les bleus peuvent tres bien estimer la vitesse d'un véhicule au jugé, et te plomber derriere.

C'est tout à fait légal.
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Mar 15 Juil 2008 - 22:01
hello all!
je suis passé a la gendarmerie de la ville voisine. L'infraction pour la quelle j'ai été verbalisé ne retir pas de€ points.
D'aprés le gendarme, je peu esperer une annulation du pv avec toutes les erreurs faites par le verbalisateur.

Sinon j'aurai été encor en permi prob avec tout ce qui va avec (A, reduction des vitesses...)
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Mer 16 Juil 2008 - 0:31
une bonne nouvelle alors...
cool!!!!!
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Jeu 17 Juil 2008 - 13:49
lettre avec AR envoyée ce matin!
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Jeu 17 Juil 2008 - 14:22
remi08 a écrit:lettre avec AR envoyée ce matin!

Très bonne nouvelle ! Sont quand même boulets les flics qui t'ont verbalisé ! :lol!:

Te le c#l borné de nouiiilles Remi !


A bientôt en ballade ! 8)
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Lun 21 Juil 2008 - 20:09
Glode44 a écrit:arff pas dez chance sinon pour l'amende tu ne peut rien faire moi ils mont déja eu de la meme facon mais pas de point en moin. d'ailleur quand j'ai commencé a contesté il ma sorti un petit carnet rouge avec l'article comme quoi ils sont formé et assermenté pour évaluer la vitesse d'un véhicule..



Tout a fais, toutes agents police ou gendarme peux nous allumer avec une amende forfaitaire pour la vitesse mais jamais avec des retraits de points.
Bon apparement ton histoire est règlé Remio8, penser aussi à demander de l'aide à l'automobile club, ils ont souvent de bon conseils.
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Jeu 24 Juil 2008 - 17:57
Retour de courrier positif ou pas Remi?
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